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Conditions générales de vente

Séjours

1 Inscription :

1.1 Modalités d’inscription :

Les présentes conditions générales de vente régissent les offres de séjours (et stages) proposées par Bike & Py. Le participant reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées avant de confirmer sa réservation.
Toute inscription à une formule de séjour doit être effectuée au moyen du bulletin d’inscription signé par chaque participant ou au moyen du formulaire de réservation complété et validé par le participant sur le site Internet “www.bikeandpy.com” et être accompagnée d’un acompte de 30 % du montant total du prix du séjour par participant (100 % à moins de 30 jours du départ).
Pour toute demande d’inscription en ligne, la réception d’un e-mail de Bike & Py confirme la prise en compte de la réservation et de l’acompte. Conformément à l’art. L.121-21-08 du code de la consommation, dès la validation de l’inscription sur le site internet, le participant ne peut plus bénéficier d’un délai de rétractation.
Le participant doit impérativement payer le solde du prix du séjour au plus tard 30 jours avant le départ.
Compte tenu des spécificités des séjours proposés par Bike & Py, un nombre minimum de participants peut être imposé. Ce nombre est alors précisé dans la fiche technique du séjour. La réservation est conclue sous la condition suspensive que le nombre minimal de participants soit atteint.
Les voyages Liberté et en groupe préconstitué peuvent faire l’objet de conditions particulières de vente qui complètent et/ou modifient les présentes conditions générales de vente. Ces conditions particulières de vente seront jointes aux propositions relatives à ces types de séjours.
L’inscription doit être effectuée aux noms et prénoms du participant figurant sur son passeport ou sur le document d’identité utilisé pour le séjour.

1.2 Mineurs :

Un mineur doit obligatoirement être inscrit sur le même dossier qu’un adulte responsable. Les inscriptions de mineurs doivent être signées par celui ou ceux des parents exerçant l’autorité parentale et/ou du tuteur avec la mention “accord du père, de la mère…”. Pour le séjour, le mineur doit être en possession de l’ensemble des documents nécessaires.
Le mineur demeure sous la responsabilité du détenteur de l’autorité parentale pendant tout le séjour, quelles que soient les activités pratiquées et ce en dépit de la présence d’un guide. La responsabilité de Bike & Py ne saurait être engagée en cas de défaut de surveillance. Si le mineur voyage sans ses parents, les coordonnées d’un contact devront être communiquées à Bike & Py avant le départ.

1.3 Aptitude physique :

Le participant doit s’assurer que sa condition physique est adaptée au séjour envisagé. Bike & Py ne saurait être tenu pour responsable en cas d’insuffisance physique révélée notamment au cours du séjour. Bike & Py se réserve le droit de ne pas accepter un participant ne satisfaisant pas aux critères de niveaux précisés à titre indicatif dans la fiche technique et de refuser que le participant poursuive son séjour si cela s’avérait dangereux tant pour sa personne que pour les autres membres du groupe, sans que le participant ne puisse contester la décision prise par Bike & Py ni solliciter une quelconque indemnisation ou remboursement à ce titre.

1.4 Formalités administratives et sanitaires :

Il incombe à chaque participant de s’assurer avant le départ qu’il est en règle avec les formalités de police, de douane et de santé (passeport, visa, certificat de vaccination), et de respecter ces formalités au cours du séjour. Aucun remboursement du prix du séjour ne sera effectué si le participant se trouve dans l’impossibilité de prendre le départ en raison du non-respect de ces formalités.

1.5 Sécurité :

Il relève de la responsabilité de chaque participant de prendre connaissance des consignes de sécurité diffusées par les autorités locales et des recommandations aux voyageurs faites par le ministère des Affaires étrangères sur le site “www.diplomatie.gouv.fr” et les respecter. Ces informations pouvant évoluer jusqu’à la date du départ, il est vivement conseillé de les consulter régulièrement.

2 Prix et modalités de règlement :

2.1 Prix du séjour :

Les prestations comprises dans le prix sont indiquées dans la fiche technique du séjour. Les tarifs
appliqués sont ceux en vigueur au moment de l’inscription au séjour. Les tarifs affichés sont exprimés
« Toutes Taxes Comprises ». Le prix total du séjour, incluant les suppléments éventuels, est communiqué au participant pour accord, puis mentionné sur la facture.

2.2 Modalités de révision du prix :

Conformément aux dispositions des articles L211-12 et R 211-8 du Code de Tourisme, le prix pourra être révisé jusqu’à 30 jours avant la date de départ sans possibilité d’annulation, afin de tenir compte notamment des variations :
du coût des transports lié notamment au coût des carburants ;
des taux de change appliqués au séjour ou au séjour considéré : La variation du coût des devises
s’appliquera uniquement au montant des devises qui entre dans le calcul du prix du séjour.
Toute variation des données économiques ci-dessus supérieure à 25 euros sera intégralement répercutée dans le prix du séjour. Pour les clients déjà inscrits, cette révision sera notifiée au plus tard 30 jours avant le départ. Les clients sont alors tenus de s’acquitter de ce supplément. Le refus sera considéré comme une annulation et entraînera l’application des conditions d’annulation ci-dessous.
Dans le cadre d’offres spéciales, organisées par Bike & Py, les tarifs peuvent être modifiés à des fins promotionnelles. Les clients inscrits à un séjour, antérieurement à une offre spéciale, ne pourront pas solliciter et bénéficier des avantages de celle-ci.

2.3 Modalités de règlement :

Le solde incluant les prestations supplémentaires, l’assurance et l’assistance, est payable un mois avant le départ. A défaut de règlement du solde un mois avant le départ, Bike & Py pourra annuler la réservation sans indemnité et appliquera les frais d’annulation mentionnés à l’article 4. En cas d’inscription moins d’un mois avant le départ, la totalité du prix du séjour est à régler lors de l’inscription.

3 Assurances Assistance et Annulation :

Il est indispensable de posséder une assurance garantissant notamment : frais d’annulation, secours
et rapatriement en cours de séjour, avance frais médicaux, etc.
Bike & Py propose à chaque participant de souscrire à un contrat Assistance ainsi qu’à un contrat
Annulation.
Si le client choisit de souscrire l’une de ces formules, la notice détaillant l’ensemble des garanties et les modalités de déclaration du sinistre, lui sera envoyée lors de la confirmation d’inscription. Seul le participant est responsable du respect des procédures de déclaration de tout sinistre. Le participant doit donc conserver cette convention avec lui pendant le séjour.

3.1 Assistance :

Contrat d’assistance incluant les garanties suivantes :

  • Interruption de séjour,
  • Individuelle accident (invalidité permanente totale ou partielle supérieure à 30% ; décès accidentel),
  • Assistance rapatriement (transport / rapatriement, frais de soins de santé, frais de secours et
    de recherche, protection juridique, …).

3.2 Assurance annulation :

Contrat d’annulation incluant les garanties suivantes :

  • Annulation pour événements médicaux (une maladie ou un accident corporel survenant sur le participant ou un de ses proches ; une contre-indication médicale de vaccination),
  • Annulation pour événements familiaux (décès du participant ou d’un proche ; convocation de
    l’assuré pour une adoption),
  • Annulation pour événements professionnels ou dans le cadre des études (licenciement économique du participant ou de son conjoint, concubin notoire ou partenaire de P.A.C.S. ; obtention d’un emploi de salarié ou d’un stage rémunéré ; mutation professionnelle),
  • Annulation pour événements matériels (dommages matériels graves consécutifs à un
    cambriolage avec effraction, un incendie, un dégât des eaux, un événement climatique, …),
  • Annulation pour autres événements (refus du visa touristique, vols des papiers d’identité).

Les contrats Assistance et Annulation prennent effet à la souscription. A cette date, le montant de la
prime d’assurance n’est plus remboursable.

4 Modifications demandées par le client :

4.1 Annulation :

Quel que soit le motif, il doit prévenir Bike & Py immédiatement et confirmer l’annulation par écrit. Bike & Py rembourse l’intégralité du prix du séjour sous déduction des frais d’annulation (par personne) ci-après :

  • A plus de 60 jours du départ : 5% du prix du séjour avec un minimum de 50€.
    De 60 à 31 jours du départ : 15% du prix du séjour avec un minimum de 100 €.
    De 30 à 21 jours : 35 % du prix du séjour.
    De 20 à 14 jours : 50 % du prix du séjour.
    De 13 à 7 jours : 75 % du prix du séjour.
    A moins de 7 jours du départ : 100 % du prix du séjour.

Si le contrat d’assurance Annulation a été souscrit, il s’appliquera pour les motifs prévus au contrat, après étude des justificatifs par l’assureur. L’annulation de séjour ne dispense pas du paiement intégral du séjour ; toute procédure de remboursement par l’assurance ne peut être entamée qu’à cette condition.

4.2 Changement ou modification du séjour à la demande du participant :

Plus de 30 jours avant le départ, pour changer de séjour ou pour modifier les dates ou les prestations supplémentaires d’un séjour, le participant devra s’acquitter d’un montant minimum de 50€ par dossier. Toute modification sera soumise à l’accord préalable de Bike & Py et se fera sous réserve de disponibilité. A moins de 30 jours du départ, toute modification pourra être considérée comme une annulation et entraîner l’application des conditions d’annulation ci-dessus.

4.3 Modification pendant le séjour à la demande du participant :

Toute modification de programme faite à la demande du participant (prolongation, modification d’hôtel…) ne peut être mise en œuvre qu’après accord de Bike & Py et se fera sous réserve des disponibilités et du paiement des frais afférents par le participant.

4.4 Interruption de séjour :

Tout séjour interrompu par décision du participant (pour des raisons de santé, de niveau, ou autre) n’ouvre droit à aucun remboursement par Bike & Py des prestations non utilisées. Les frais supplémentaires engagés de ce fait par le participant ne seront pas remboursés.

5 Modification de la part de Bike & Py :

5.1 Annulation par Bike & Py :

Due à un nombre de participants insuffisant :

Lorsque le nombre minimum de participants n’est pas atteint, le séjour peut être annulé au plus tard 21 jours avant le départ sans que Bike & Py ne soit tenu à une quelconque compensation ou indemnité au profit du participant. Dans ce cas, le client est informé par e-mail ou téléphone. Le client a alors le choix entre les possibilités suivantes :
Remboursement intégral des sommes versées.
Report à hauteur des sommes versées sur un autre séjour de son choix.
Modification du séjour en séjour Liberté. Bike & Py rembourse alors la différence de prix entre les prestations prévues et celles fournies.

Due à un cas de force majeure :

Des événements constitutifs de force majeure (incidents ou événements imprévisibles et insurmontables tels que : guerres, troubles politiques, grèves, émeutes, conditions climatiques, catastrophes naturelles, etc.) peuvent imposer une annulation du séjour. Dans ce cas, le client est informé immédiatement par e-mail ou téléphone. Le client a alors le choix entre le remboursement ou le report à hauteur des sommes versées sur un autre séjour de son choix ; il ne peut alors prétendre à aucune indemnité.

5.2 Modification du séjour :

Avant le départ, des modifications de programme (dates, horaires, itinéraires, encadrement, hébergement, etc.) peuvent survenir, en raison des difficultés d’organisation ou pour des questions de sécurité. Chaque participant en est alors informé par Bike & Py. Si cette modification touche un élément essentiel du programme, le participant dispose de la faculté soit de résilier le contrat sans prétendre à aucune indemnité, soit d’accepter la modification proposée par Bike & Py. La présentation du participant au départ vaut acceptation des modifications.
Pendant le séjour, des modifications de programme (dates, horaires, itinéraires, encadrement, hébergement, inversion des étapes etc.) peuvent survenir en raison des difficultés d’organisation ou pour des questions de sécurité. Si Bike & Py en a la possibilité, des prestations de remplacement sont proposées au participant. A défaut, et sauf en cas de force majeure, Bike & Py remboursera la différence de prix entre les prestations prévues et celles fournies.

5.3 Interruption de séjour :

Tout séjour peut également être interrompu par décision de Bike & Py pour des raisons dûment justifiées. Dans ce cas, sauf si l’interruption est due à un cas de force majeure, Bike & Py rembourse la différence de prix entre les prestations prévues et celles fournies.

6 Responsabilité :

6.1 Responsabilité civile :

Conformément aux articles L211-18 et R211-35 à R211-40 du Code du Tourisme qui régit notre profession, Bike & Py est assuré en Responsabilité Civile Professionnelle à concurrence de 1 000 000€ par année d’assurance. Le contrat a été souscrit auprès de ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé, 1 cours Michelet – CS30051, 91076 PARIS LA DEFENCE Cedex.
Ce contrat porte le N° 58597082.
Cependant, la responsabilité de Bike & Py ne se substitue pas à la responsabilité civile individuelle dont chaque participant doit être titulaire.

6.2 Responsabilité et risques encourus :

Conformément aux dispositions de l’article L211-16 du Code du Tourisme, la responsabilité de Bike & Py ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou mauvaise exécution du contrat imputable soit à l’acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations fournies au contrat, soit à un cas de force majeure.
La responsabilité de Bike & Py ne saurait notamment être engagée en cas de :

  • non-présentation des documents administratifs et sanitaires en règle ;
  • perte par le participant ou vol de billets d’avion ;
  • guerres, troubles politiques, grèves, incidents techniques, intempéries, encombrement de l’espace aérien, retard notamment pour des raisons de sécurité, panne, perte vol, retard ou détérioration de bagages, vélos et autres effets, injonctions d’une autorité administrative, etc.
  • d’incident survenu pendant les temps-libres octroyés au participant et non prévus dans le descriptif, ni des pré acheminements ou post-acheminements pris à l’initiative du participant ;

De plus, Bike & Py organise des séjours sportifs, en terrain naturel dit d’aventure, parfois éloignés des infrastructures locales et dans des régions difficiles d’accès.

Vu le caractère particulier de nos séjours :

Chaque participant doit se conformer aux conseils donnés dans les fiches techniques et par le guide- accompagnateur, ou dans le carnet de route. Chaque participant doit être conscient qu’il peut courir des risques de tout ordre dus aux conditions locales (mauvais état des routes et des chemins, mauvais moyens de communication, éloignement des centres médicaux, situation politique ou sanitaire, etc.). Il les assume en toute connaissance de cause et s’engage à ne pas en faire porter la responsabilité à Bike & Py. De même, Bike & Py ne saurait être responsable de l’imprudence individuelle d’un ou de plusieurs participant(s), Bike & Py se réservant le droit d’exclure, à tout moment, un ou plusieurs participant(s) dont le comportement mettrait en danger la sécurité du groupe ou son bien-être, sans qu’aucune indemnité ne soit due au participant.
Bike & Py ne peut être tenu pour responsable des modifications d’horaires ou d’itinéraires provoquées par des circonstances indépendantes de sa volonté. Dans de telles conditions, le retard éventuellement subi par le participant ainsi que les conséquences de ce retard ne peuvent entraîner aucune indemnisation à la charge de Bike & Py. Ainsi, les participants ne peuvent prétendre à remboursement ou indemnité, notamment du fait de la modification des dates de vol initialement prévues ou de retard à une escale aérienne, etc. Les éventuels frais additionnels (taxes, hôtel, parking, rachat de titres de transport…) resteront à la charge du participant.

7 Matériel et location de vélo :

Chaque participant est tenu responsable de son matériel (vélo, équipement vestimentaire et accessoires divers) qu’il en soit propriétaire ou locataire. Nous déclinons toute responsabilité en cas de sinistres sur les vélos, en cas de chute ou de vol.
En cas de location, un montant de caution est obligatoire et est à verser par empreinte de carte bancaire. En cas de détérioration ou vol du matériel loué mis à disposition, Bike & Py se réserve le droit d’encaisser le montant de la caution. Se référer aux Conditions Générales de Vente spécifiques à la location de matériel pour plus de détails.
Chaque participant est tenu d’apporter un équipement vestimentaire minimum pour la pratique
quotidienne du vélo en montagne (tenue imperméable, tenue chaude, équipements de sécurité, …).
Le port du casque est vivement recommandé pour les séjours organisés par Bike & Py, Bike & Py décline toute responsabilité en cas de non utilisation des éléments de sécurité conseillés. Le port du casque est obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans.

 

8 Transports et Bagages :

8.1 Transport aérien :

La responsabilité de Bike & Py ne peut être recherchée en cas de difficultés d’acheminement.
Bagages :
Au cours du séjour, les bagages peuvent être transportés par différents moyens (véhicules, 4X4, …) et doivent être adaptés à ces conditions. Bike & Py ne versera aucune indemnisation en cas de détérioration. Chaque participant est tenu de conserver à tout moment avec lui et sous sa responsabilité les objets de valeurs. Chaque participant doit veiller à la présence de ses bagages lors de l’organisation des transferts.

9 Droit à l’image :

Lors des séjours, Bike & Py peut faire appel à des photographes/vidéastes ou réaliser des photos/vidéos par ses propres moyens. Bike & Py se réserve alors le droit d’utiliser ces photos/vidéos à des fins promotionnelles sur ses prospectus, affiches, sites Internet, réseaux sociaux, sans que cette liste ne soit exhaustive.
Le participant autorise également Bike & Py à utiliser son prénom, son image, ses marques, ses avis et commentaires sans que cette liste soit exhaustive, afin d’être reproduits et diffusés en ligne sur le site internet www.bikeandpycom, à des fins promotionnelles, bibliographiques et/ou d’information (rubrique « Témoignages »).
Néanmoins Bike & Py assure ne prendre et n’utiliser aucune image qui pourrait être dégradante ou
porter atteinte au participant.
Dans le cas où un participant refuserait l’utilisation de son nom, de son image de ses marques, de ses avis et commentaires, il devra en faire la demande écrite par courrier adressée à Bike & Py, 16 Esplanade du Paradis, 65100 LOURDES avec accusé de réception, avant le premier jour du séjour.

10 Contestation :

10.1 Réclamation :

Toute réclamation relative au séjour devra être adressée par le participant à Bike & Py, 16 Esplanade du Paradis, 65100 LOURDES – par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 1 mois après la date de retour, accompagnée de l’ensemble des pièces justificatives. A défaut de réponse satisfaisante dans un délai d’un mois, le participant peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage.

10.2 Contestation :

Sous réserve de la qualité du défendeur, toute contestation est du ressort exclusif du Tribunal de Commerce de Tarbes.

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